Statuts de l'association

Article 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901.

Article 2 - Dénomination

Ardèche Oxygène

Article 3 - But

Organiser des séjours de vacances et de découverte afin de promouvoir l’épanouissement culturel, sportif et social des individus.

Article 4 - Siège social

Quartier du Poisson
07200 UCEL

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration et devra être ratifié par l’Assemblée générale.

Article 5 - Les membres

Membres d’honneur
Membres bienfaiteurs
Membres actifs

Article 6 - Durée

Durée illimitée

Article 7 - Cotisations

La cotisation due par chaque catégorie de membres, sauf pour les membres d’honneur, est fixée annuellement par l’Assemblée générale.

Article 8 - Conditions d'admissions

Pour faire partie de l’association, il faut faire une demande écrite auprès du bureau qui statuera sur la dite demande, lequel en cas de refus n’a pas faire connaître le motif de ca décision.

Chaque membre prend l’engagement de respecter les présents statuts qui lui sont communiqué à son entré dans l’association.

Article 9 - Radiation

A- Démission
B- Décès
C- Radiation pour motif grave ou pour non paiement de la cotisation. L’intéressé ayant été invité par lettre recommandé à se présenter devant le bureau pour se justifier.

Article 10 - Les ressources de l'association

A- Cotisations
B- Dons et legs
C- Subventions
D- Produits des manifestations et fêtes, des activités proposées ainsi que des rétributions pour services rendus
E- Toutes ressources ou subventions qui ne sont pas contraire aux lois en vigueur.

Article 11 - Le conseil d'administration

Il se compose de six membres, élus pour 3 ans et rééligibles.

Le conseil d’administration choisi parmi ses membres au scrutin secret, un bureau composé de :

  • Un président
  • Un trésorier
  • Un secrétaire

Article 12 - Réunion du conseil d'administration

Il se réunit une fois au moins tous les six mois sur convocation du président ou sur demande d’un tiers au moins de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage la voix du président est prépondérante.

Tout membre qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire. Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.

Article 13 - Assemblée générale

A : Dispositions communes aux assemblées générales.

Les assemblées générales se composent de tous les membres âgés de 16 ans au moins le jour de l’assemblée et à jour de leurs cotisations.

Les assemblées générales se réunissent sur convocation du président ou sur demande d’au moins un quart des membres. Les convocations doivent comporter l’ordre du jour fixé par le conseil d’administration et adressé aux membres 15 jours à l’avance.

Seules sont valables les résolutions prises sur l’ordre du jour.

Les délibérations sont constatées par procès-verbaux, inscrites sur un registre signé du président et du trésorier.

Le vote par procuration n’est pas autorisé. Un feuille de présence sera tenue et signée par chaque membre adhérant présent.

Article 14 - Assemblée ordinaire

Convocation au moins une fois par an dans les conditions prévus à l’article 13.

Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose le bilant moral de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilant à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement à bulletins secrets (cf art9) au remplacement des membres du conseil d’administration sortants, s’il y a lieu et fixe le montant des cotisations.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. Toutes les délibérations sont prises à mains levées. Toutefois à la demande d’un quart au moins des membres présents les votes doivent être émis au scrutin secret.

Article 15 - Assemblée extraordinaire

Elle est convoquée dans les mêmes conditions qu’à l’article 13.

Pour la validité des décisions, l’Assemblée Générale extraordinaire doit comprendre au moins la moitié +1 des membres ayant droit de vote.

Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée Générale extraordinaire est convoquée à nouveau à 15 jours d’intervalles. Elle peut alors délibérer quelque soit le nombre de membres présents.

L’Assemblée Générale extraordinaire ne peut statuer que sur la dissolution ou modification des statuts.

Les délibérations ne seront adoptées qu’à la majorité des deux tiers des membres présents, à main levée et demande du quart des membres présents.

Article 16 - Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration qui le fait alors approuvé par l’Assemblée Générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points, non prévus par les statuts.

Article 17 - Dissolution

La dissolution est prononcée à la demande du Conseil d’Administration par une Assemblée Générale extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet, sur convocation écrite du Président.

L’actif subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs autres Associations poursuivant des buts similaires qui seront nommément désignées par l’Assemblée Générale extraordinaire.


Fait à Ucel, le 31 mai 2008


Le Président
Régis Giauffret
La secrétaire
Dominique Beaudot
Le trésorier
Hervé Giauffret